Infos Légales & Conditions de Vente

Bienvenue sur le site Web de WEPcart. Ce site Web a été conçu pour fournir une information générale sur WEPcart ainsi que sur ses produits et services. Vous pouvez utiliser ce site web à condition de respecter les présentes conditions d'utilisation.

Votre acceptation de ces conditions d'utilisation
Veuillez prendre quelques minutes pour lire attentivement ces conditions d'utilisation. L'accès à ce site web et son utilisation implique que vous acceptez tacitement et vous engagez à vous conformer aux présentes conditions d'utilisation et à les respecter. Si vous ne voulez pas vous engager à vous conformer à ces conditions d'utilisation et à les respecter, vous n'êtes pas autorisé à accéder à ce site web, ni à l'utiliser ou à télécharger des informations qui s'y trouvent.

Ces conditions d'utilisation sont susceptibles de changer sans préavis
WEPcart se réserve le droit de mettre à jour ou de modifier ces conditions d'utilisation à tout moment et sans préavis. Votre utilisation de ce site web suite à une telle mise à jour ou modification implique que vous acceptez tacitement et vous engagez à vous conformer aux nouvelles conditions d'utilisation telles qu'elles ont été modifiées et à les respecter. Pour cette raison nous vous recommandons instamment de vous référer à ces conditions d'utilisation à chaque fois que vous utilisez ce site web. Les présentes conditions d'utilisation ont été révisées la dernière fois le 10 novembre 2013.

Droits d'auteur (Copyright) et licence limitée
Tout ce que vous voyez et entendez sur ce site web (le «contenu»), y compris, par exemple, tous les textes, photographies, illustrations, graphiques, clips audio, clips vidéo et clips audiovisuels, est protégé par la législation du Canada et des Etats-Unis d'Amérique sur le droit d'auteur et de copyright ainsi que toutes les lois et les traités internationationaux applicables en la matière. Les droits d'auteur et de copyright qui se rapportent au contenu sont la propriété de WEPcart ou de l'une de ses sociétés affiliées, ou de tiers qui ont concédés des licences de leurs matériels à WEPcart. Le contenu complet de ce site est protégé par copyright comme oeuvre collective conformément à la législation du Canada et des Etats-Unis et aux lois et traités internationaux applicables en matière de droits d'auteur et de copyright et WEPcart détient seule les droits correspondants de sélectioner, coordonner, arranger, améliorer, compléter, modifier ou effacer les informations du contenu.

Vous êtes autorisés à télécharger, conserver, imprimer et copier des parties déterminées du contenu de ce site, à condition :

  1. d'utiliser uniquement le contenu que vous téléchargez pour votre utilisation personnelle, à des fins non commerciales, sauf dans le cadre de vos relations d'affaires avec WEPcart;
  2. de ne pas publier ou poster tout ou partie du contenu sur tout autre site Web;
  3. de ne pas publier ou diffuser tout ou partie du contenu dans ou sur tout autre média;
  4. de ne pas modifier ou altérer le contenu d'une quelconque façon ou effacer ou modifier les indications de droit d'auteur et de copyright ou de marques déposés ou encore les mentions de confidentialité. A l'exception de ce qui est expressément indiqué plus haut, il est interdit de copier, télécharger, imprimer, publier, afficher, représenter, distribuer, transmettre, traduire, modifier, joindre à, mettre à jour, compiler, abréger ou transformer et adapter de quelque façon que ce soit tout ou partie du contenu de ce site sans avoir préalablement obtenu l'autorisation écrite de WEPcart.

Marques déposées
 Toutes les marques de produits ou de services ainsi que les signes distinctifs et logos affichés sur ce site web (les « marques») qu'ils soient déposés ou enregistrés ou qu'ils ne le soient pas, appartiennent à WEPcart, à l'une de ses sociétés affiliées ou à des tiers qui ont concédé des droits de licence de leurs marques à WEPcart ou à l'une de ses sociétés affiliées.

Protection des données personnelles
 En ce qui concerne les aspects relatifs à la protection des données personnelles et de la vie privée, nous vous invitons à consulter la notice de politique de confidentialité de WEPcart.

Information relative à des tiers
 Certaines informations, certains articles et autres matériels disponibles par le biais de ce site sont fournis à WEPcart par des tiers, tels par exemple des services d'information ou des services relatifs à cotation d'actions en Bourse. Dans toute la mesure de ce que nous estimons possible, l'origine des informations et matériels provenant de tiers est identifiée. Ces informations et matériels provenant de tiers sont fournis uniquement pour servir vos intérêts et pour votre commodité. WEPcart décline toute responsabilité quant à ces informations et matériels ou quant à leurs fournisseurs, pas plus que WEPcart ne garantit ou représente la garantie que ces informations ou matériels soient actuels, corrects, complets ou fiables. WEPcart décline toute responsabilité concernant tout usage reposant sur des informations ou matériels fournis par des tiers.

Liens vers d'autres sites Web
 Toute information contenue ou référencée sur ce site web est uniquement destinée à vous présenter l'entreprise WEPcart, ainsi que ses produits et services, et ne saurait être interprétée d'une autre façon. Pour obtenir des conseils spécifiques ou liés au mode d'emploi de nos produits et services, prenez contact avec WEPcart directement.

Disponibilité au plan mondial
 En raison des législations et exigences réglementaires différentes d'un pays à l'autre, certains produits sont disponibles dans certains pays mais pas dans d'autres. Ce site contient des références, ou des références croisées, relatives à des produits, programmes et services de WEPcart qui peuvent ne pas être disponibles ou annoncés dans votre pays. Ces références n'impliquent pas que WEPcart prévoit d'annoncer de tels produits, programmes ou services dans votre pays. Consulter votre représentant WEPcart local ou prenez contact avec WEPcart si vous avez des questions sur la disponibilité de produits, programmes et services dans votre pays.

Droit de modifier ce site Web
WEPcart se réserve le droit de modifier le contenu et la fonctionnalité de ce site web de quelque manière que ce soit, ou de limiter l'accès à ce site web, ou de fermer ce site web à tout moment, pour toutes raisons qu'elle jugera opportune, sans notification préalable, et ne sera en rien responsable des possibles conséquences de tels changements.

Déclarations anticipant sur l'avenir
 Notre site web peut contenir des déclarations anticipant sur l'avenir - par exemple, des déclarations ne reposant pas sur des faits historiques, y compris des déclarations s'appuyant sur nos opinions et nos attentes. Ces déclarations sont basées sur la planification en cours, des estimations et des projections, c'est pourquoi les lecteurs ne doivent pas leur accorder une confiance excessive ou inappropriée. Ces déclarations impliquent des risques et incertitudes inhérents, dont nombre d'entre eux sont en dehors du domaine de contrôle de WEPcart.

Déni de responsabilité
 Ce site web peut être consulté et fourni des informations « telles quelles », « selon les disponibilités », sans garantie d'aucune sorte. De la façon la plus large possible et pour autant que la loi le permette, WEPcart et ses sociétés affiliées ne donnent aucune garantie, expresse, tacite ou statutaire, et notamment aucune garantie implicite d'aptitude a la commercialisation, d'aptitude pour un usage particulier et de non violation de droits. Sans limitation de ce qui précède, WEPcart ne constitue pas une garantie ni ne garantit que ce site web sera disponible a quelque moment ou a quelque endroit que ce soit ou que ses opérations se feront de manière ininterrompue ou sans erreurs. WEPcart ne constitue pas de garantie ni ne garantit que le contenu de ce site est exempt de virus, vers ou autres codes susceptibles de comporter des propriétés contaminantes ou destructrices. Bien que WEPcart a fait et continuera de faire de gros efforts pour fournir une information précise et actualisée, l'information publiée sur ce site web peut être incomplète ou obsolète et contenir des inexactitudes ou des erreurs typographiques. WEPcart ne fourni aucune garantie quant a l'utilisation, la validité, l'exactitude, le caractère actuel ou la fiabilité de ce site web ou de toute information publiée sur ce site web, ou quant au résultat de son utilisation ou de son respect.

Limitation de la responsabilité
 L'utilisation de ce site web se fait a vos risques exclusifs. En aucune circonstance d'aucune sorte, WEPcart, ses filiales ou aucun de ses administrateurs, directeurs, employés ou agents ne peut être tenu pour responsable de toute perte ou tout dommage direct ou indirect résultant de votre accès au site ou lie a cet accès, de l'utilisation ou de l'inaptitude a utiliser ce site web ou de votre confiance quant aux informations fournies sur ce site web. Sans que cela ne limite ce qui précède, WEPcart ne peut être tenu pour responsable en aucune manière des erreurs ou omissions possibles dans les contenus de ce site. Cela s'applique plus particulièrement a toutes références aux produits et services fournis par WEPcart. Ceci constitue une limitation globale de la responsabilité qui s'applique a toutes les pertes et tous les dommages de toute sorte, qu'ils soient directs ou indirects, généraux, spéciaux, accidentels, consécutifs, exemplaires ou autres, y compris notamment les pertes de données, de revenus ou de bénéfices. Cette limitation de responsabilité est applicable dans tous les cas, que la responsabilité présumée soit basée sur un contrat, la négligence, le préjudice, la responsabilité stricte ou causale ou aggravée ou sur tout autre base et même si un représentant autorisé de WEPcart ou de ses filiales a été avise ou aurait du avoir connaissance de la possibilité de tels dommages.

Accord Complet
 Les présentes conditions d'utilisation constituent l'accord complet entre vous et WEPcart au regard de votre accès au site web et/ou de son utilisation.

Date d'effet
 Les conditions d'utilisation ci-dessus prennent effet le 1 novembre  2013.


Questions ou Suggestions
 Si vous avez des commentaires ou des questions, vous pouvez communiquer avec nous en tout temps au sales@wepcart.com.

L'utilisation de ce site est soumise à l'acceptation des "Termes et conditions". Les informations qui y sont reprises sont uniquement fournies à titre indicatif et WEPcart ne peut en aucun cas être tenue responsable en cas d'éventuelles inexactitudes ou imprécisions.